Les Mentions Légales

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1/ Editeur

 

Warda Jewelry, entreprise individuelle sous le numéro SIRET 879235XXXXXXXX, représentée par Madame Warda DEGHACHE résidant à LILLE FRANCE, dûment habilité aux fins des présentes. 

 

2/ Directeur de publication & Webmaster

Le directeur de publication du Site est Warda DEGHACHE

Adresse électronique :  

3/ Hébergement

Le Site est hébergé par :

Société : Shopify

Siège : 151 rue O’Connor
Rez-de-chaussée
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

assistance@shopify.com
1-613-241-2828

 

4/ Conditions d’utilisation des Sites

Propriété intellectuelle

L’Editeur est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus de son site internet. Cela signifie que les utilisateurs du Site ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de l’Editeur.

En effet, le contenu du Site est la propriété exclusive de l’Editeur, sous réserve des éventuels droits de ses partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites.

A ce titre, les éléments du Site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation non expressément autorisée par l’Editeur.

Toute violation pourra être sanctionnée au titre de la contrefaçon dans les conditions du code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le Site, qui sont protégées en tant que telles par la loi au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.

 

Liens hypertextes

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Il appartient à l’Utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.

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Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’Editeur se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.

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